La détection de loisir qu’est-ce c’est ?

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Cette expression de détection de loisir est née dans les années soixante-dix, issue d’une traduction anglo-saxonne et surtout popularisée par les fabricants que détecteurs aux États-Unis qui en étaient les principaux exportateurs. Le code du prospecteur que l’on voit un peu partout sur internet est tiré d’un code imaginé en 1958 aux USA… Souvent cité en exemple en France (et ailleurs). Vous savez, c’est le fameux code qui vous dis de refermer les barrières derrière vous, que vous êtes un ambassadeur de la détection de métaux, et aussi qui vous conseille de parler autour de vous de la détection (ce qui multiplie les ventes). Et attention : Dire que la détection de loisir est autorisée en France est inacceptable, car c’est faux. Cela induit les udm en erreur.

Ces appareils arrivent en masse sur le marché Européen suite à la recherche d’uranium en Amérique qui après avoir été autorisée moyennant une autorisation, des centaines de milliers de compteurs Geiger sont mis sur le marché US. Mais en seulement quelques années cette recherche s’avérant nulle, le gouvernement Américain retire les permis de recherche.

Les fabricants se retrouvent avec des dizaines de milliers de boîtiers, des millions de composants électroniques sur les bras. Comment les recycler ? En les utilisant pour construire des détecteurs de métaux !

Alors la détection de loisir, concept vaporeux ou activité nationale entrée dans les mœurs ?

La détection de loisirs selon les commerçants

C’est utiliser un détecteur un peu comme si l’on flânait avec dans la nature, en découvrant notre histoire. D’ailleurs certaines publicités des années 70 et 80, évoquent toujours l’aventure, la chasse aux trésors, pire on peut lire dans les vieilles revues : “Ne piétinez plus l’histoire, découvrez là!“. Lire cet article du Monde de 1981 écrit par Emmanuel HEYMANN (aussi auteur de La Chasse aux trésors : Guide de la détection en France, Belgique et Suisse (Documentum), Éditions Favre). Ou celui-ci : Le patrimoine archéologique est menacé par l’utilisation des détecteurs de métaux.

Et c’est aussi un loisir que l’on pratique en famille lors des sorties dominicales, un loisir insouciant qui ne déborde jamais sur l’archéologie qui sont deux choses diamétralement opposées et sans aucuns rapports entre l’une et l’autre. Vraiment ?

Or déjà à compter de 1981, la RECOMMANDATION N°921 du Conseil de l’Europe 1981 précisait la dérive publicitaire et les ventes de masse de détecteurs, et préconisait un permis ou une licence. Un sénateur, Marc BŒUF, toujours en 1981, avait fait une proposition de loi, restée sans suite malgré la demande de nombreuses associations archéologiques et archéologues professionnels. Il faudra attendre la fin de l’année 1989 suite au pillage dans l’Oise du Temple d’Oignon pour combler une lacune juridique avec la loi et un article du Monde sur cette nouvelle loi à l’époque 89-900.

Absence du rappel de la loi dans certaines notices

Certains vendeurs qui en sont mêmes restés qu’à cette loi, ne ce sont même pas aperçus du Code du Patrimoine en 2004… ! Certaines notices de détecteurs en sont elles aussi restées à la loi de 1989, de quoi bien mettre les utilisateurs en erreur. Ainsi la notice du détecteur le plus vendu en France (lire la page 46) ne comporte pas les rappels légaux obligatoires tels que la loi l’exige : “Toute publicité ou notice d’utilisation concernant les détecteurs de métaux doit comporter le rappel de l’interdiction mentionnée à l’article L. 542-1, des sanctions pénales encourues ainsi que des motifs de cette réglementation.” Utilisation de détecteurs de métaux. (Articles L542-1 à L542-3). On ne sera donc pas si étonné que certains lors de leur procès ne connaissent pas ce texte.

Alors certains commerçants n’en seraient-ils pas restés à cette vision de la détection comme dans cette vidéo ? Et bien peut-être. Et pour information le monsieur dans ce reportage n’est autre qu’un commerçant… de détecteurs des années 80.

Et si vous en doutiez la Tour de Montlhéry n’est autre qu’un monument classé depuis 1840 !!

Des situations générées par une mauvaise information

Ce qui amène certains dans des situations bien embarrassantes. Mais au fait, et pourquoi pas aussi la détection de plaisance, la détection sportive (quand on court pour échapper aux gendarmes ??) ou la détection récréative ? A noter aussi que la détection sur les plages ou la détection de militaria ne seraient pas de la détection de loisir selon certains commerçants…

Pour eux, on ne doit pas détecter sur des sites classés, et on peut aller partout ailleurs, tout serait libre. Alors messieurs les vendeurs de détecteurs, sachez qu’il n’y a que 1700 sites archéologiques classés, mais 560.000 sites archéologiques connus. Et que la loi s’applique aussi bien sur les sites classés, non classés, connus ou pas encore connus et aussi sur les terrains qui contiennent des vestiges archéologiques, mais qui ne contiennent par forcément un site.

La détection de loisir selon les utilisateurs de détecteurs de métaux

A l’instar des commerçants, les utilisateurs reprennent souvent le discours des commerçants. ils ne connaissent souvent qu’un seul article de loi, l’article L-542 du Code du Patrimoine. Ils n’ont pas du tout l’impression de faire de l’archéologie lorsqu’ils trouvent des objets archéologiques, tout comme ils n’ont pas l’impression de trouver des trésors lorsqu’ils trouvent une “boursée“. Pourtant une boursée est un trésor, tout comme une seule monnaie.

Ce loisir étant individuel, les utilisateurs de détecteurs de métaux rechignent à êtres “encartés” dans une association. Ils désirent un Treasure Act comme en Angleterre, mais sans les contraintes de ce dernier. Même chez nos amis Britanniques il est demandé d’être membre d’une association archéologique ou historique ou de détection de métaux. Ce n’est pas une obligation, mais c’est fortement recommandé.

Plusieurs types d’UDM

Il existe plusieurs types d’utilisateurs de détecteurs, sans rentrer dans le détail, certains veulent coopérer avec des archéologues, d’autres pas du tout. Beaucoup sont honnêtes et ne demanderaient pas mieux que d’êtres inclus dans un système bénéfique pour l’intérêt général. D’autres encore ne cherchent qu’à se constituer une collection, d’autres à vendre leurs trouvailles. Et d’autres pillent les sites en cours de fouilles ou non soit par gain, soit par vengeance envers les archéologues.

Peur de la déclaration

Mais une grosse majorité à peur de déclarer, par peur de “représailles” de l’administration archéologique. Cette peur vient essentiellement de ce qu’est raconté dans certaines boutiques de détection (l’affaire du trésor de Boucq sert de mauvais exemple) et aussi parce que très peu d’utilisateurs ne déclarent leurs découvertes. Ne sachant pas comment cela fonctionne et ne cherchant pas plus à le savoir, la déclaration fait donc peur. Il faut dire que certains commerçants n’hésitent pas depuis des années à raconter des balivernes sur la déclaration et les archéologues de façon, pour certains d’entre eux, à racheter à très vil prix (à moins de 5% de la valeur) les découvertes de leurs clients. Comme dans l’affaire du trésor de Cuts en 1999 ou celle de cette boutique à Rouen.

Si vous voulez déclarer, rejoignez la FNUDEM, c’est simple.

Bien souvent, ils découvrent la profondeur des textes lorsqu’ils rencontrent des soucis juridiques, et à ce moment là, plus personne pour les aider à par les associations vers lesquelles ils se tournent, souvent bien trop tard, le mal étant déjà fait. En fait lors de leurs auditions, ils sont tellement persuadés que la détection de loisir existe, qu’ils ne savent pas répondre aux questions sur les textes officiels. Et se mettent tout seuls en infraction avec les textes. Sans le savoir, ils vont donc générer de mauvaises jurisprudences qui seront utilisées contre tout les prospecteurs. Nous sommes donc dans un cercle vicieux, et pas du tout vertueux. Il existe des centaines de décisions de justice, elles sont toutes négatives sauf trois. Dont une gagnée avec l’ALDUP aidée par la FNUDEM.

La détection de loisirs selon le Ministère de la Culture

Pour le Ministère de la Culture, l’utilisation incontrôlée des détecteurs est à proscrire totalement quelle qu’en soit l’utilité, oubliant les discussions du Sénat ou de l’Assemblée Nationale (Mises en ligne par Pierre ANGELI dès 1999) qui éclairent l’esprit de la loi.

Mais avec l’argument que la définition de la détection de loisir, le Ministère estime donc que la détection de loisir n’a aucune consistance juridique. Donc, la détection de loisir est interdite. A écouter les précédents Sous-Directeurs de l’Archéologie, nous ne pourrions même pas rechercher une alliance perdue, et si l’on doit creuser pour la retrouver dans un labour, houlala, il faut appeler un archéologue pour qu’il vienne creuser !! Pourtant lorsqu’on demande à une DRAC une autorisation préfectorale pour rechercher un bijou perdu, on nous explique que ce type de recherche ne rentre par dans le cadre d’une autorisation préfectorale, et pour cause : Seule l’utilisation à l’effet de recherche archéologique rentre dans le cadre d’une telle demande. Du reste les archéologues ont autre chose à faire que d’aller creuser pour retrouver une rasette de charrue… Et quand on leur a expliqué qui nous avait dit cela, ils ont bien rigolé.

Les réponses aux questions ouvertes au gouvernement sont toujours les mêmes quelque soit le temps qui passe et la législature.

Depuis les années 2007 / 2010, nous constations une très importante accentuation des procédures suite à de nombreux pillages de sites ou de terrains contenant des vestiges archéologiques.

La détection de loisir selon la justice et la jurisprudence

Il va s’en dire que la réglementation sur les détecteurs de métaux étant issues de lois pénales, l’interprétation qui en est faite est donc stricte. Chaque mot de l’article L-542 compte, ainsi la fameuse phrase “à l’effet de recherches” s’interprète donc comme chercher dans l’intention de vouloir découvrir des objets anciens, mais aussi comme l’effet de la recherche, c’est à dire ce que la recherche à produit comme résultat. Comprenez que si vous avez trouvez des objets archéologiques, mais que ne recherchiez pas un objet récemment perdu, vous tombez sous le coup de la loi. C’est ce que montre clairement la jurisprudence depuis au moins 30 années.

C’est du reste la première question qui est posée lors d’un procès ou lors d’une audition : Monsieur X, que recherchiez vous dans le terrain de Monsieur Y ? Ou bien : Monsieur X, recherchiez-vous un objet récemment perdu ? Si la réponse est non, vous tombez sous le coup de la loi.

Conclusion

Comme vu plus haut la définition de la détection de loisir est différente suivant de quelle obédience on est. On ne retiendra que la définition juridique du texte de loi et l’interprétation des juges qui est la seule qui compte devant une juridiction. Et celle donnée dans les discussions de l’Assemblée Nationale ou du Sénat.

Dernier point. Pour avoir dit depuis 1997 que la détection de loisir ce n’était certainement pas ce qui était diffusé par les commerçants Français ou leurs revues de détection, à l’époque toutes tenues par des vendeurs, certains n’ont pas hésité à nous menacer de ne plus jamais parler de notre association. Ceci au détriment des prospecteurs, et surtout en leur faisant courir des risques sur le terrain. Vous comprendrez mieux pourquoi la FNUDEM qui avait pris un excellent départ à été mise au banc et n’a pas été suivie comme elle aurait dû, malgré des résultats plus que probants jusqu’en 2010.

Depuis dix ans toutes les associations qui ont eu rendez-vous avec le ministère de la culture n’ont obtenu aucuns résultats. Contrairement à ce qui se raconte, la FNUDEM à obtenu une dizaines de rendez-vous sur les 29 donnés aux associations de détection depuis 1988. Depuis 2013, ce sont plus de 500 procédures qui ont été lancées contre le pillage. Le ministère est donc dans une phase répressive.

Pourtant de nombreux archéologues ne partagent pas ce point de vue et sont plus pour une coopération que pour des actions juridiques qui créent un climat délétère. Alors que nous aurions bien plus à nous apporter en comblant le fossé qui nous sépare en coopérant ensemble et en faisant la chasse aux pillards ensemble.

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