Une circulaire est un document (une consigne, un mode d’emploi, une aide à la décision) émise par un chef de service à l’attention de ses …
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Qu’est-ce que la détection?
Une circulaire est un document (une consigne, un mode d’emploi, une aide à la décision) émise par un chef de service à l’attention de ses …
Il ne faut pas confondre ces deux notions différentes. Si vous avez eu un rappel à la loi au sujet de l’utilisation d’un détecteur de …
Point sur la nouvelle loi du 7 juillet 2016 Le 7 juillet 2016 après d’âpres discussions la loi LCAP (Loi relative à la Liberté de …
Page 532 DÉTECTEURS DE MÉTAUX Discussion d’un projet de loi M. le président. L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi relatif â …
La loi n°89-900 du 18 décembre 1989 relative à l’utilisation des détecteurs de métaux n’a cessé de faire débat sur son interprétation. Que ce soit …
Cette page à été réalisée avec les news issues des résultats de Google Actualités au fil du temps. Elle n’est que le reflet des articles …
Cette expression de détection de loisir est née dans les années soixante-dix, issue d’une traduction anglo-saxonne et surtout popularisée par les fabricants que détecteurs aux …
Une hache à douille de type Normand
Toute personne en France peut consulter gratuitement un avocat. L’accès au droit, est un droit ! Donc profitez-en et plus d’excuse à dire : “je …