Une circulaire est un document (une consigne, un mode d’emploi, une aide à la décision) émise par un chef de service à l’attention de ses …
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Qu’est-ce que la détection?
La Détection
Qu’est-ce qu’une circulaire ?
Le Rappel à la loi ou rappel de la loi
Il ne faut pas confondre ces deux notions différentes. Si vous avez eu un rappel à la loi au sujet de l’utilisation d’un détecteur de …
Loi CAP du 7 juillet 2016
Point sur la nouvelle loi du 7 juillet 2016 Le 7 juillet 2016 après d’âpres discussions la loi LCAP (Loi relative à la Liberté de …
Assemblée Nationale Séance du 27 avril 1989
Page 532 DÉTECTEURS DE MÉTAUX Discussion d’un projet de loi M. le président. L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi relatif â …
La Loi 89-900 sur les détecteurs de métaux
La loi n°89-900 du 18 décembre 1989 relative à l’utilisation des détecteurs de métaux n’a cessé de faire débat sur son interprétation. Que ce soit …
Les News sur la Détection de Métaux et les Détecteurs
Cette page à été réalisée avec les news issues des résultats de Google Actualités au fil du temps. Elle n’est que le reflet des articles …
La détection de loisir qu’est-ce c’est ?
Cette expression de détection de loisir est née dans les années soixante-dix, issue d’une traduction anglo-saxonne et surtout popularisée par les fabricants que détecteurs aux …
Un trésor de l’age du bronze
Une hache à douille de type Normand
Consulter un juriste ou un avocat gratuitement
Toute personne en France peut consulter gratuitement un avocat. L’accès au droit, est un droit ! Donc profitez-en et plus d’excuse à dire : “je …