Il ne faut pas confondre ces deux notions différentes. Si vous avez eu un rappel à la loi au sujet de l’utilisation d’un détecteur de …
Le Rappel à la loi ou rappel de la loi
Les lois en rapport avec la détection de métaux
Les lois
Loi CAP du 7 juillet 2016
Point sur la nouvelle loi du 7 juillet 2016 Le 7 juillet 2016 après d’âpres discussions la loi LCAP (Loi relative à la Liberté de …
La Loi 89-900 sur les détecteurs de métaux
La loi n°89-900 du 18 décembre 1989 relative à l’utilisation des détecteurs de métaux n’a cessé de faire débat sur son interprétation. Que ce soit …
Comprendre la situation de la prospection en France en 2020
Nous avions écrit un article identique en 2011. Il nous faut revenir un peu en arrière dans le temps pour mieux comprendre la situation actuelle. …