Les associations loi 1901 sont exposées à des risques variés qui peuvent engager leur responsabilité, se blesser lors d’une sortie organisée à cause d’un engin de guerre par exemple. Les assureurs ont mis en place des formules adaptées aux associations loi 1901.
En principe, assurer son association loi 1901 n’est pas obligatoire. Mais si vous proposez certaines activités spécifiques, la loi vous oblige à souscrire une assurance responsabilité civile. Il s’agit des centres de vacances, des centres de loisirs sans hébergement, des établissements ayant la garde de mineurs handicapés ou inadaptés, des associations et groupements sportifs, des associations à but non lucratif qui organisent des voyages.
Une association de prospecteurs est donc éligible dans ce type de regroupements.
Dans la réalité, assurer une association est quasi obligatoire. En effet, la responsabilité d’une association peut être engagée et sans une bonne assurance, il peut s’avérer difficile de faire face aux conséquences financières lorsqu’un accident est causé. Il en va de même pour un prospecteur individuel intervenant chez un particulier. Le prospecteur doit être assuré, surtout en cas de recherche “professionnelle” de biens privés.
Exemples : accidents causés lors d’une réunion de prospecteurs : matériel de prêts détériorés, intoxication alimentaire, blessures graves sur des objets contendants déterrés etc. Elle est par contre obligatoire de manifestations, tel que des rallyes, des groupements extérieurs avec du public.
Les mairies exigent la copie des contrats d’assurance des associations pour l’obtention d’une autorisation de réunion sur leurs communes.
L’assurance responsabilité civile est-elle suffisante pour les prospecteurs ?
L’assurance responsabilité civile fonctionne en cas de dommage causé par l’association loi 1901 soit à l’un de ses membres, soit à un tiers. Elle lui évitera d’avoir à indemniser la victime. Elle couvre généralement des dommages de bases mais pas pour certains dégâts tel que des dommages liés à des engins de guerres (manipulation, découvertes etc.) et pas l’utilisation d’un détecteur de métaux.
L’assurance incluse dans la Licence de la Fnudem offre un panel très complet de garanties spécifiques à la prospection à l’aide d’un détecteur de métaux.
• RESPONSABILITÉ CIVILE Couverture des conséquences pécuniaires en cas de dommages corporels et matériels causés [y compris en cas de dégâts aux objets confiés ou loués].
• DÉFENSE RECOURS En cas d’accident, soutien apporté à l’association pour la défense de ses intérêts.
• INDIVIDUELLE ACCIDENT Pour tous les membres de l’association, couverture des dommages corporels, frais de soins et capital invalidité en cas de militaria. A condition de ne pas avoir manipulé l’engin ou de ne pas l’avoir démonté.
• COUVERTURE DES MANIFESTATIONS ORGANISÉES PAR L’ASSOCIATION
• Et bien sur une protection juridique.
Quels sont les risques pour une association qui n’a pas d’assurance ?
Un exemple vaut toute une explication.
Lors d’une manifestation ayant eu lieu il y a plusieurs années sur un terrain quelque part en France, un prospecteurs s’était blessé les doigts. En l’absence d’assurance, l’organisateur a été déclaré civilement et pénalement responsable. La victime avait réclamée 300 000 francs de dommages et d’intérêts, l’assurance protection civile de son habitation ne fonctionnant pas sur ce type de situation : la recherche à l’aide d’un détecteur de métaux. Et l’organisateur bien qu’ami de la victime fut condamné à dédommager la victime.
Sortez couverts en étant assurés et bonne prospection.
François