Une nouvelle réglementation sur les détecteurs de métaux nécessaire

judges desk with gavel and scales

Ci-dessous, une monnaie Celte inconnue découverte en Gironde lors d’une prospection de loisir d’un objet initialement perdu et déclarée.

Monnaie celte déclarée en Gironde

Depuis que nous avons publié cette monnaie (sur Internet) nous avons découvert deux autres personnes qui en avaient trouvée. Une découverte qui aurait pu passer inaperçue si nous n’avions pas sensibilisé son découvreur à l’indiquer. Si vous en avez trouvé une identique, merci de nous l’indiquer, elle sera elle aussi déclarée.

Un dépôt de l’âge du bronze découvert en Bretagne en Juillet 2004 par un prospecteur au détecteur en prospection de loisirs et fouillé par des archéologues et tout ceci grâce à la FNUDEM. La chance fut que ce dépôt était encore en place et le terrain n’a pas été bouleversé au cours de âges. Lors de la fouille réalisée par la DRAC Bretagne, ce sont trois dépôts qui furent découverts autour d’un pommier à cidre.

II nous faut donc sensibiliser, informer, former sans cesse afin que les informations ne soient pas perdues et permettent une fouille. Ainsi les informations scientifiques et archéologiques sont préservées. Depuis 1999, nous n’avons eut d’autres buts que d’informer et d’expliquer pourquoi il est important de déclarer et pourquoi il est important de bien accueillir toute personne munie d’un détecteur et soucieuse de se rapprocher des archéologues et de déclarer même à posteriori ses découvertes.

Une excellente coopération en ce sens eut lieu en Picardie sous la Direction de Mr Jean-Olivier GUILHOT jusqu’en 2000… De quoi donner le change aux pillards qui ne cessent de dire qu’il est impossible de déclarer ni de travailler avec des archéologues… L’alternative à la démarche Anglaise ou Danoise aurait été une interdiction pure et simple de l’utilisation du détecteur, mais l’expérience montre que cela n’empêche pas les prospecteurs de prospecter. Le résultat de ces coopérations est une révolution des connaissances de notre passé…

Pourquoi le prospecteur qui utilise son détecteur (dans l’esprit évoqué par Madame Catherine Tasca, lors des débats à (Assemblée Nationale en 1989) doit-il être considéré comme un délinquant de haut niveau, sitôt qu’il est confronté à une découverte liée à l’archéologie? Alors qu’il s’agit le plus souvent d’objets ayant échappés à une destruction certaine, soit par les engins agricoles, soit par les produits chimiques. Pour s’en convaincre, il n’y a qu’à comparer les découvertes d’hier et d’aujourd’hui.

De plus, la grande majorité des détecteurs de métaux évolue, et c’est un bien, dans la couche de terre arable remuée depuis la nuit des temps.

Pourtant, un prospecteur autorisé c’est non seulement un prospecteur responsabilisé qui déclare, mais aussi un défenseur du patrimoine.

Nous ne demandons pas des autorisations en échange de déclarations ni d’une « protection », nous déclarons déjà depuis longtemps, depuis plus de vingt ans. Mais simplement que nationalement soit décidée et mise en place une nouvelle « politique » pour la détection de loisirs ou du week-end, la prospection archéologique étant déjà bien définie par le Code du Patrimoine. Tout ceci dans le but de réunir un maximum de personnes utilisant des détecteurs de métaux à déclarer rapidement leurs découvertes et éviter les dérives actuelles et les conflits destructifs.
Pour nous la non-déclaration est un préjudice auquel il convient de remédier par tous les moyens, les Anglais y sont arrivés, nous pouvons et devons le faire aussi!

Pourquoi une nouvelle réglementation ?

La loi actuelle bien qu’elle soit très claire, est ambiguë sur un point : la notion de détection de loisir. En 1989 fut votée la loi 89-900 sur les détecteurs de métaux, dite loi Jack LANG.

Lors des débats à l’Assemblée Nationale ou au Sénat sont apparus dans plusieurs discussions des points de divergence, notamment sur le fait que l’on ne pouvait interdire totalement l’utilisation du détecteur de métaux, que l’on ne pouvait pas non plus interdire quelqu’un ayant perdu quelque chose de vouloir le retrouver. De fait, la diffusion sur le sol Français en 1989 des détecteurs de métaux représentait environ 60.000 unités, une interdiction totale n’aurait été que peu efficace.

Une autre raison est l’échec de cette loi. En effet on peut y voir plusieurs interprétation suivant que l’on est du coté des utilisateurs de détecteurs de métaux ou de l’autre coté. Cet échec est principalement dû à la désinformation des vendeurs de matériels et revues de l’époque laissant croire que l’on pouvait flâner avec son détecteur pour y trouver monts et merveille. Et comme les préjugés ont la vie dure, depuis trente ans de nombreux utilisateurs (la majorité) croit toujours à cette version faribolesque et qui à induit nombre de personnes en erreur perdant toutes leur procès.

Du coté des utilisateurs de détecteur, on a tendance à penser que cette loi n’est que pour faire de la recherche archéologique (sous-entendu sur un site déterminé) ou bien dédiée aux archéologues qui veulent passer un coup de détecteur sur les sites et par conséquent, toute autre détection qui ne serait pas archéologique serait libre (certains disent autorisée, mais ils trompent leurs clients ou leur public dans le cas d’une diffusion vidéo explicative sur cette loi).

Du coté de l’archéologie, on y voit plutôt une interdiction totale de faire quoique ce soit avec un détecteur, sauf si vous seriez bûcheron ou plombier comme certains veulent nous le faire croire.

En réalité Jack LANG avait expliqué que cette loi était “entre le tout et le rien”. Comprenez: on ne peut pas rechercher des objets ou des monuments intéressant l’art, l’histoire ou l’archéologie (sans forcément être sur un site) mais on peut rechercher un objet récemment perdu, quelques piécettes abandonnée (sans valeur historique ou archéologique).

En cas de recherche d’un objet perdu, si l’on venait à trouver une monnaie ou un objet archéologique, il suffit de la déclarer. Comme votre intention première était de rechercher un objet perdu, vous êtes du bon coté de la loi. En revanche si votre intention est de retrouver des objets anciens, de vous constituer une collection de monnaie, ou si vous recherchez systématiquement sur un terrain sans but précis, vous tombez SOUS LE COUP DE LA LOI. C’est ce que montre clairement la jurisprudence !!

Comme nous l’avions écrit en 2005 dans un rapport fourni au ministère de la culture à sa demande, nous avions expliqué tout les bénéfices positifs d’un Treasure Act à la Française ou des lois au Danemark ou Luxembourg (et ailleurs). Pourtant cela aurait évité bien des pillages, bien des tracas à des centaines de familles, et des pertes énormes de données.

Mais les affaires de pillages et les déclarations débilissimes de certains vendeurs dans la presse telles que “il y a 850.000 utilisateurs de détecteurs de métaux en France” ou encore “Le détecteur de métaux est devenu un bien de première nécessité présent dans chaque foyer” ont définitivement annulé tout espoir d’un Treasure Act, tant les autorités affolées ont décidé de sévir. Et ceux qui trinquent une fois de plus sont les utilisateurs.

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