Il ne faut pas confondre ces deux notions différentes. Si vous avez eu un rappel à la loi au sujet de l’utilisation d’un détecteur de …
Le Rappel à la loi ou rappel de la loi

Tout connaître sur le juridique en détection pour éviter les erreurs.
Il ne faut pas confondre ces deux notions différentes. Si vous avez eu un rappel à la loi au sujet de l’utilisation d’un détecteur de …
Point sur la nouvelle loi du 7 juillet 2016 Le 7 juillet 2016 après d’âpres discussions la loi LCAP (Loi relative à la Liberté de …
Page 532 DÉTECTEURS DE MÉTAUX Discussion d’un projet de loi M. le président. L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi relatif â …
La loi n°89-900 du 18 décembre 1989 relative à l’utilisation des détecteurs de métaux n’a cessé de faire débat sur son interprétation. Que ce soit …
Cette expression de détection de loisir est née dans les années soixante-dix, issue d’une traduction anglo-saxonne et surtout popularisée par les fabricants que détecteurs aux …
Toute personne en France peut consulter gratuitement un avocat. L’accès au droit, est un droit ! Donc profitez-en et plus d’excuse à dire : “je …
Parce que nous avons toujours pensé qu’un prospecteur averti en valait plus que deux et qu’il se devait de renseigner clairement un propriétaire de terrain …
Relative aux détecteurs de métaux et à l’archéologie de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe L’Assemblée,1. Ayant examiné le rapport de sa commission de la …
Nous avions écrit un article identique en 2011. Il nous faut revenir un peu en arrière dans le temps pour mieux comprendre la situation actuelle. …
Extrait des pages 2647 à 2651 du Journal Officiel en date du 20 Octobre 1989, concernant la Séance du Jeudi 19 Octobre 1989. Adoption d’un …